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Vous préféreriez éviter l’obligation de licence en tant qu’employeur. Si cela s’avère nécessaire, vous pouvez payer une indemnité de licenciement ou permettre à votre collaborateur de prolonger son délai de préavis. En savoir plus sur ce l'une indemnité de licenciement.
Indemnité de licenciement : à quoi ça sert ?
Même si vous, en tant qu’employeur, ne voyez pas d’autres options en dehors du licenciement, vous avez toujours le choix de laisser votre employé prolonger son délai de préavis ou de mettre fin immédiatement au partenariat et de lui verser une indemnité de licenciement. Cette dernière méthode vous permet de stopper la collaboration en versant une indemnité. C'est généralement le cas, par exemple, si vous pensez que le collaborateur agréé obtiendra des informations sensibles telles que des données client. L’indemnité sert de compensation pour le chômage continu du travailleur d’un jour à l’autre. Pour plus d’informations, visiter ce lien.
Quelles conditions devez-vous prendre en considération ?
Vous n'êtes pas tenu de notifier la révocation par écrit et de payer une indemnité de licence, comme c'est le cas pour une licence où un délai de préavis doit être respecté. Une notification verbale suffit. Cependant, pour éviter les problèmes, il est conseillé de toujours confirmer une licence par écrit. Cela peut être accompli en demandant à quelqu’un de signer un reçu immédiatement, mais le plus souvent, cela se fait par courrier certifié.
Calcul de l’indemnité de licenciement pour les employés
Selon la loi régissant les contrats de travail, l'indemnité de licence est égale au salaire qui correspond à la durée de la période de pré approbation ou à la partie restante de cette période. L'indemnité comprend tous les avantages tels que spécifiés dans le contrat de travail en plus du salaire régulier. La durée du préavis auquel a droit le salarié en cas de rupture de contrat et le salaire de base sont les deux principales données à prendre en considération pour calculer correctement l’indemnité de permis. Appliquez la formule suivante pour déterminer l’indemnité de licence : indemnité de licence = salaire de base x périodes de préavis.
Le salaire de base
Tenez compte du salaire en vigueur au moment de la fin du contrat afin de déterminer le salaire de base. Les droits futurs, tels que l'indexation anticipée ou les augmentations salariales, ne peuvent être pris en considération pour le moment. Il est possible que d’autres éléments de salaire ne soient pas pris en compte également. Quoi qu’il en soit, contactez un professionnel du domaine.
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